La réquisition

Avertissement : les messages de Cavernator ayant été supprimés à sa demande il se peut que ce fil de discussion y perde de sa cohérence en ce qui concerne la suite logique des échanges qui y ont court (la modération).
Dans ce cas de figure aussi ,un plan B peut s'avérer utile...

Je n'ai abordé ici que la réquisition d'un bien mobilier ou immobilier ,sachant qu'il y a deux cas de figures.
Point intéressant ,la réquisition entraine de fait la suspension des garanties des contrats d'assurance...(voir dernier chapitre)

1° La publication de l'ordre de mobilisation générale entraîne
ouverture du droit de réquisition sur tout le territoire et pour toutes
les catégories de biens

Réquisitions militaires :

article r2221-1

En temps de guerre, tout commandant d'unités ou de formations
militaires, tout chef de détachement opérant isolément peut, même sans
être porteur du carnet mentionné à l'article R. 2213-7, réquisitionner,
sous sa responsabilité personnelle, les prestations nécessaires aux
besoins des hommes et du matériel placés sous ses ordres.

article r2223-1

Lorsque des militaires doivent être logés ou cantonnés chez l'habitant,
l'autorité militaire informe les communes où ils doivent stationner du
jour de leur arrivée.
Le maire de la commune ou son délégué délivre,
sur présentation des ordres de route, les billets de logement, en
veillant à réunir, autant que possible dans le même quartier, les
militaires appartenant aux mêmes unités constituées, afin d'en faciliter
le rassemblement.

article r2223-2

Les officiers appelés à réquisitionner le logement chez l'habitant ou le
cantonnement de formations militaires sous leurs ordres consultent le
recensement fait en application de l'article L. 2223-3
et ne requièrent, dans chaque commune, le logement que pour un nombre
de soldats et de matériels inférieur ou au plus égal à celui qui est
indiqué par ce recensement.

2° Réquisitions pour les besoins généraux de la nation:

Dans les cas prévus à l'article L. 1111-2,
hors le cas de mobilisation, le droit de réquisition est ouvert par
décret pris en conseil des ministres. Il peut être limité à certaines
catégories de personnes ou de biens. Il y est mis fin dans la même
forme.

Le droit de réquisition des biens et des services appartient au Premier
ministre, au ministre de la défense, au ministre de l'intérieur, au
ministre chargé de l'outre-mer et aux ministres responsables de chaque
ressource, compte tenu de la priorité des besoins des armées et des
priorités accordées, dans des limites déterminées et pour certaines
ressources, à des besoins désignés par voie d'instructions du Premier
ministre.

Les autorités suivantes peuvent recevoir délégation générale des autorités mentionnées aux articles R. 2211-3 et R. 2211-4 :
1° Les commandants de grandes unités terrestres ou aériennes ;
2° Les chefs de services régionaux, départementaux et locaux, y compris les commandants d'armes et les majors de garnison ;
3° Les commandants de la marine ou de l'air.

Les autorités suivantes peuvent exercer spécialement et temporairement
des réquisitions par délégation des autorités mentionnées aux articles
R. 2211-3 et R. 2211-4, ou en vertu de textes spéciaux :
1° Les directeurs de tous les établissements militaires ;
2° Les présidents des commissions de réquisitions ;
3° Les commandants d'unités terrestres, aériennes ou navales ;
4° Les maires.

Chaque ministre responsable peut déléguer directement, par écrit, son
droit de réquisition à un autre ministre, à des chefs de
circonscriptions territoriales administratives ou de subdivisions de
services publics ainsi qu'à des présidents de commissions de
réquisitions.

Assurances..source

La réquisition de l’usage de tout ou partie d’un bien mobilier ou
immobilier entraîne, de plein droit, la suspension des effets des
contrats d’assurance relatifs à ce bien, dans la limite de la
réquisition, et dans la mesure de la responsabilité de l’Etat telle
qu’elle est définie à l’article 20 de l’ordonnance n° 59-63 du 6 janvier
1959.

Cavernator a écrit:Et alors????

Je me trompe peut-être, mais pour les gens comme nous, qui stockons de la nourriture/du matos pour nos familles, nos amis et nous mêmes, en cas de gros problème,
et bien nous pourrions nous voir déposséder de tout ça, et nous laisser crever la dalle comme des rats morts... Non?

1 qu'est ce que la mobilisation générale?
C'est l'état de guerre en France rien depuis 45 car l'état de guerre c'est la France qui se fait envahir par une nation belliqueuse.
Pour moi entre une armée qui envahie le pays et mes 100kg de coquillettes en réserve mon choix est fait
2 les besoins généraux de la nation pour l'instant c'est ce qui a servit à la réquisition des moyens lors de phénomènes météorologiques exceptionnels salle des fêtes, sable pour faire les digues etc..
Pour l'instant il n'y a pas encore eut trop de dérive dans ce domaine!
Pour ma part ça va je vais encore dormir.

Kofein a écrit:

Cavernator a écrit:Et alors????

Je me trompe peut-être, mais pour les gens comme nous, qui stockons de la nourriture/du matos pour nos familles, nos amis et nous mêmes, en cas de gros problème,
et bien nous pourrions nous voir déposséder de tout ça, et nous laisser crever la dalle comme des rats morts... Non?

et bien oui....... regarde aux stades, pays ou la notion de biens personnels est une base de leurs constitutions au combien defendu (tu rentre chez moi )



ta de belles histoires qui ce sont produites lors de katerina

apres on peut étre pour ou contre de forcer les gens a partir contre leurs volontés, la requisitions de matos de particuliers et j'en passe ...... sauf que aux usa la personne, ses biens, sa prise de décisions est leurs bases juridique,sociétable et culturelle

et bien elle a pas fait long feu face au 1% de fonctionnaire tres pros (voir sur le fofo il me semble qu'il a un article)

en france mmmmmm quand tu est au "contact" de certains sa fait peur, attention j'ai rien contre les fonctionnaires je suis le seul non fonctionnaire de la famille , mais les jeunes qui rentrent bosser pour l'état ont les formates pas mal

exemple tous cons = été dernier seul avec mon pote en plein milieux d'un parking en gravier veritable beau temp , pas de maison autour = ont pose le barbecue acier ou seul deux malheureux steaks ce faute de surface de cuisons il y a 4 gendarmes qui passe......... demi-tour , 3 jeunsss robocops arrivent, ils nous regardent , ont les regarde , ils nous regardent, ont les regarde, ils nous regardent, bref je leur dit bonjour, ils nous regardent = c'est dangereux et vous avez pas le droit........commence a sortir le pv== aaaaa bon monseigneur???? ont fait une chitteee ratation sur nous meme = gravier au sol, pas de panneaux,pas de végétation avant 20 metres , seau d'eau , barbeuq de la taille d'une grande assiette avec des flammes moin grosse que ton briquet, la le 4 eme debarque avec une moustache a faire palir n'importe quel kaizeur allemand, il nous dit bonjour , ont lui dit bonjour bref ont lui paye une biere

les 3 autres retournent a leur caisse pendant que l'ont tchatche



certains ont tendance que des qu'ils ont une autorite ou des responsabilités a ce prendre pour et sa en période "normal"

c des bleus c normal, il faut qu'ils montrent au chef qu'ils savent faire "autorité" LOL.

Sur la réquisition, je pense que si c pour des troupes, il faudrait que ce soit intéressant pour eux : 1 certaine quantité pour la nourriture, 1 grande maison, 1 grand terrain, du matos genre camion, bulldozer, antenne radio, etc...

Pour les évènements météorologiques, surtout pour des catastrophes, difficile de refuser mais le problème c qu'on ne récupère pas toujours en bon état le matos si jamais on le récupère... Et pour l'indemnisation éventuelle, faut pas trop compter dessus.

En temps de guerre, ben à la guerre comme à la guerre : on n'y pourra rien, donc garder profil bas?

Arrêtez moi si je me trompe, mais on ne peux réquisitionner que ce que le réquisitionneure sait que l'autre a non ?
Donc, si on ne cris pas sur les toit que l'on a 100Kg de coquillettes, et que lorsque le réquisitionneure passe il ne peut que constater l'existence de 5 ou 6 paquets, il ne prendra pas la totalité du stock...
Un peut comme un leurre en fait !

L'idée, en gros, c'est d'avoir un stock utile en façade permettant de tenir quelques jours, et un autre beaucoup conséquent, mais planqué !

Cavernator a écrit:Et alors????

Salut Cavernator,

Au même titre qu'un autre événement (climatique ou technologique) la réquisition peut-être une raison qui pousse certains à quitter leur domicile.

Point barre,il n'y a pas de polémique ou de débat ,j'expose simplement une situation (probable ou pas )qui rentre dans le cadre que c'est donné Oldu,anticipation et gestion des risques.
Anticiper ,c'est aussi envisager toutes les possibilités (réalistes) qui peuvent nous amener à déclencher un plan B.

Selon ton lieu d'habitation ,ta situation géographique et les sites sensibles prés de chez toi ,les réactions seront différentes...


@ ultima ratio

Pour ma part ça va je vais encore dormir

Tant mieux ,je ne voudrai pas troubler le repos du guerrier

A+

Cavernator a écrit:"""Point barre,il n'y a pas de polémique ou de débat""

Ben du débat, c'est bien ce qui se fait là non???

Là ,en l’occurrence mon seul but c'est de donner l'info,Cavernator,pas envie que çà parte en sucette ...
Après chacun en fait ce qu'il veut..

Débattre sur les moyens d'y échapper? Je vois pas comment ..
Par contre (et cela a déjà été évoqué dans d'autres sujets) réussir à planquer sa bouffe et le reste dans sa maison ou alentours ,là effectivement on peut en parler ..

A+

........ réussir a planquer son "bien" est la seul chose a faire

mais bon après la réquisition par l'état hors catastrophes mmmmm c'est pas encore pour demain, a voir dans les 50 ans avenirs

ça arrive souvent les réquisitions , tous les jours .

Le Maire , peut en effet réquisitionner en cas de feu de ferme par ex. , des tracteurs , des grues , du personnel ... y'a pas de limites . Et ça fonctionne très bien . Bien sur on est pas en période de guerre, les choses se font de manière plus sympathiques , mais c'est quand même une réquisition et on l'oublie , qui amène à défraiement . Les heures sont payées suivant le forfait pompiers volontaires, le mazout des engins, l'usure , les casses éventuelles ...

pour rebondir sur planquer son bien , c'est comme dans la rue , un porte monnaie avec 10 euros, et le reste planqué . En cas de soucis, tu donnes le porte monnaie mais tu gardes le principal, moindre perte !

La réquisition des maisons : il faut que cela soit plus qu'intéressant "type maison 10 chambres", non ?
La réquisition des stocks : s'ils sont cachés, difficile de les réclamer !
La réquisition des voitures : m'en fiche un peu

Pour les maisons, je dirais oui et non; en cas extrême je suppose que n'importe quelle maison peut leur convenir, pourvu qu'il y en ai plusieurs (de ce que j'ai compris des expériences de certains lors de Katrina).
Pour les stocks; oui, en K2KK, je pense qu'il vaut mieux les planquer pour le coup...
Pour la voiture, ça me poserait beaucoup de problèmes vu que je n'ai absolument pas les moyens de m'en repayer une. Ceci dit, s'ils en sont réduit à confisquer des vieilles clio 1 qui peinent à démarrer, c'est que la situation sera bien trop grave pour s'en soucier.

Détail en passant à plusieurs ici, faites s'il vous plaît attention à la syntaxe, ponctuation et majuscules, évitez le langage sms, merci!

Kofein a écrit:Pour la voiture, ça me poserait beaucoup de problèmes vu que je n'ai absolument pas les moyens de m'en repayer une. Ceci dit, s'ils en sont réduit à confisquer des vieilles clio 1 qui peinent à démarrer, c'est que la situation sera bien trop grave pour s'en soucier.

Moi aussi, j'ai une Multipla toute pourrie sans intérêt pour "eux" ! De toute façon, je suis en train de chercher une voiture d'avant 85 à stocker dans mon 'ti garage... en cas d'IEM

Je relance ce fil, à la suite de cet article de FB :
https://www.facebook.com/jurisurvivaliste/posts/1732983723629962:0

Je pense qu'il est utile, dans notre préparation, d'avoir ce risque de réquisition en tête et/ou recensement de ses biens en vue d’une réquisition.

Extraits :

Vous êtes un survivaliste un prévoyant bien avancé dans sa préparation. Vous disposez par exemple d’un groupe électrogène, de réserves de combustibles et de nourritures en quantité, vous avez un système de récupération et de filtrage de l’eau performant et moult autres équipements propres à assurer votre résilience. En un mot, vous êtes autonome pour quelques semaines et pour certains d’entre vous pour quelques mois voir années.
Malheureusement dans votre ville, votre commune, votre immeuble tout le monde n’a pas été prévoyant.
Vous n’avez pas l’intention d’être préteur !. Il faut que je vous parle alors des réquisitions.
La réquisition est une prérogative de puissance publique, destinée à déposséder un propriétaire de l’usage d’un bien meuble ou immeuble pour satisfaire des besoins, que nous pourrions résumer schématiquement comme « d’intérêt général ».

Il existe ainsi :
- des réquisitions militaires pour satisfaire les besoins des forces armées ( L. 2221-1 du Code de la défense ),
- des réquisitions dites civiles pour les besoins généraux de la nation (hébergement de sinistrés, sauvegarde de la continuité de services d'intérêt général etc) ( L. 2221-1 du Code de la défense),
- des réquisitions de police administrative par les maires et préfets (L. 2212-2 du Code général des collectivités territoriales ; CE, 15 févr. 1961, Affaire Werquin),
- des réquisitions de logements et donc de BAD (Art L 641-1 Code de la construction et de l’habitation),
- des réquisitions des moyens privés de secours en cas d'accident, de sinistre, ou de catastrophe (articles 17 et 18 de la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile)
- et bien d’autres.

.../...

les réquisitions peuvent porter aussi bien sur des biens meubles (ex : groupe électrogène, nourriture, eau, carburant, outils, véhicules etc.) que sur des biens immeubles (votre BAD, votre jardin, vos vergers) et donc sur tout élément propre à assurer votre résilience.

A retenir : L’article L 2232-1 du code de défense spécifie que pour toutes les réquisitions (besoins de l’armée ou pour les besoins de la nation), le Gouvernement peut procéder dès le temps de paix, dans des conditions déterminées par décret en Conseil d'Etat, à tout recensement de personnes, matériels, véhicules, matières ou objets, produits, denrées alimentaires, outillage, immeubles, installations ou entreprises et l’article L 2233-1 spécifie que l’état peut prescrire le blocage préalable des biens mobiliers, en vue de procéder à leur réquisition ce qui imposera au le propriétaire ou au détenteur du biens, l'obligation de les présenter à toute demande de l'administration au lieu et dans l'état où ils se trouvaient au jour du blocage.

En d’autres termes, tout le monde est exposé à un recensement de ses biens en vue d’une réquisition. Très concrètement, un « beau matin », la police, la gendarmerie, ou l’armée frappe à votre porte et fait un petit tour du propriétaire (c’est ce qui c’est par exemple passé durant la seconde guerre mondiale ou l’armée allemande réquisitionnait à tout va dans certaines communes en fonction de ses besoins). On ne vous prendra pas votre lampe de poche ou votre BOB, mais un groupe électrogène, un filtre Berkley grande capacité, un cellier pleins de boites de conserves…. selon les circonstances… je ne mettrai pas mains au feu que tout ceci ne finisse pas dans le gymnase municipal si les temps sont durs.

Tout ça pour dire : Préparez vous en intégrant que vous pouvez faire l’objet d’une réquisition et voyez comment cela affectera le cas échéant votre résilience.

Le principe de la réquisition est que l’intérêt national prime sur l’intérêt particulier.

Je partage l'avis d' Ultima ratio :

Ultima ratio a écrit:"1 qu'est ce que la mobilisation générale?
C'est l'état de guerre en France rien depuis 45 car l'état de guerre c'est la France qui se fait envahir par une nation belliqueuse.
Pour moi entre une armée qui envahie le pays et mes 100kg de coquillettes en réserve mon choix est fait "

Il faut noter que le tissu social et économique de la France a un peu évolué depuis la deuxième guerre mondiale et donc
que les références à cette dernière à ses limites.

Après,il faut voir les choses du coté militaire:
-Ces derniers ont la curieuse habitude de faire une fixation sur la valeur opérationnelle des actions menées.
-un régiment sur le terrain demande un peu plus de moyens qu'une classe en voyage "découverte de la nature".

Pour le logement:
Dans les extraits de loi postés par Catharing  on lit clairement le  soucis de maintenir les soldats groupés et non
dispersés au petit bonheur la chance.
Donc,les réquisitions vont toucher en priorité les infrastructures ayant une bonne capacité d'accueil(couchage et sanitaire) :
gymnases,écoles,hôtels,entreprises voir grandes maisons bourgeoises.

Bon si la vue de ton clapier donne pile poil sur le pont d’où va débouler l'ennemi,il sera investit.
Dans ce cas là,de toute façon,la population aura été évacuée de la zone ou entrain de serrer les fesses
dans les caves.

Pour la nourriture,eau:
Un soldat ça mange,pour l'entretient d'une armée ce sont les entrepôts agricoles/industrie alimentaire qui seront visés.
L'unité de mesure étant la palette et non le paquet de 500gr de coquillettes.
L'unité de mesure pour l’approvisionnement en eau est la citerne.

Pour le reste de la logistique,c'est la même logique:
Avant de faire le tour des maisons déjà saisir l’entrepôt contenant 100 groupes électrogènes.


Dans le cas de figure ou l'armée française en serait réduite à passer de maison en maison pour récupérer ton groupe
électrogène,tes trente boites de corned-beef ainsi que ta voiture c'est que la situation sera franchement
très dégradée...
Si c'est l'envahisseur qui réquisitionne,quelque chose me dit qu'il se passera de ta permission et que dans le doute
il retournera toute ta baraque pour vérifier que tu n'as rien planqué.

Dans ce cas de figure,amha,il n'y a que l'option des réserves enterrées à distance qui est valable.
A condition de ne pas te faire voir quand tu les enterres ou les récupères par qui que ce soit,évidemment.
Si tu es pris la main dans le sac,le degrés de mansuétude devrait être plutôt faible...

Dans ce cas de figure,amha,il n'y a que l'option des réserves enterrées à distance qui est valable.
A condition de ne pas te faire voir quand tu les enterres ou les récupères par qui que ce soit,évidemment.
Si tu es pris la main dans le sac,le degrés de mansuétude devrait être plutôt faible...

 ça c mon option ;
sinon une mamie m'a racontée que pendant la guerre son père avait creuser des petites tranchées à distance de leur ferme et qu'ils s'y sont planqués avec tout leur matos

Salut,

ça me fait penser à la presque devise de beaucoup de membres du forum : ""faire profil bas est la meilleure méthode pour s'en sortir"".
Ne pas montrer son groupe électrogène , ne pas parler de ses 500 kgs de conserves , c'est le plus simple pour ne pas attirer l'attention.