Glanage

je passe du temps a récupérer (de facon discrète) ds les champs des choses utiles pour ma basse cours (maïs foin paille etc) dans ma tete ce n'est pas un pb a partir du momment ou la récolte a été faite par le propriétaire du champs (le glanage) mais suisje ds la réalité
quelqu'un est-il plus au courant au niveau légalité

le glanage (bois de chauffage ou autre) était un droit coutumier, qui était soumis à l'accord du propriétaire du terrain.
Voir aussi grapillage, ratelage, sarclage et chaûmage.

En résumé, si le terrain à glaner est cloturé d'une manière quelconque (fil à vache, barbelé, ursus, muret...), c'est non.
S'il y a des panneaux (style "champignons et cueillette interdits") mais pas de cloture, c'est encore non.
Mais s'il n'y a y a ni cloture ni panneau, il faut se renseigner pour savoir si la parcelle est privée ou "publique" (communale, ONF ou autre) afin de solliciter le propriétaire.

La loi, à présent : art R26 du code pénal

la partie abrogée en 1994 : c'était autorisé dans les vignes et les champs OUVERTS entre le lever et le coucher du soleil pour "le ramassage des fruits et légumes non ramassés dans les champs et les vergers, et des objets laissés dans la rue".

aujourd'hui : "seront punis de l'amende prévue pour les contraventions de première classe [...]
10°/ ceux qui, sans autre circonstance, auront glané, ratelé ou grappillé dans les champs non encore entièrement dépouillés et vidés de leurs récoltes, ou avant le moment du lever, ou après celui du coucher du soleil"

Bref, ce qui n'est pas interdit est autorisé.

Il faut également qu'il s'agisse d'une chose sans maître (res nullius), donc on ne touche pas aux gerbes, tas, amas, fagots, etc (Voir l'article A520 du code civil)

"les biens mobiliers qui n'appartiennent à personne mais qui sont appropriables (res nullius) et ceux qui ont été abandonnés peuvent en principe faire l'objet d'une acquisition de propriété par occupation"



Dans ton cas, il s'agit de champs cultivés (donc privés ou loués), donc l'obtention de l'accord est théoriquement nécessaire.

Mon conseil perso (je suis adepte du glanage de bois) ; ne rien demander et le faire discrètement.
Cela veut dire :
1/ ne prendre que ce que l'on peut emporter (bras + sac à dos + panier) et proscrire le chargement de la remorque de vélo ou le coffre de la voiture, quitte à revenir plusieurs fois.
De toute façon, la voiture permet de vous identifier pour vous dénoncer, alors autant éviter de la prendre, sauf si vous glanez près de chez vous (dans ce cas on vous connait).
2/ proscrire tout outil (pour le bois), même à main.
En respectant ces 2 conseils, on ne risque (quasiment) rien.

Ne rien demander à personne et glaner discrètement, cela évite les refus (frustration pour soi, et cela déclenchera une surveillance de tes activités) et les jalousies de ceux qui te verront faire (qui iront te dénoncer et seront frustrés de s'entendre répondre que tu as demandé l'autorisation, eux qui ne l'ont pas)

la discrétion et le renseignement sont les mamelles de la réussite

Pour glaner après récolte,demander poliment la permission suffit en général,d'après mon expérience de la mentalité paysanne (la mienne).Quelques oeufs peuvent aussi aider.
Le bois c'est pas pareil.Un propriétaire peut avoir divers motifs légitimes pour s'y opposer.Par ici au coeur des buches volées on trouve parfois des cartouches.
Respecter la propriété privée c'est bon pour la santé.

Dajjal a écrit:Respecter la propriété privée c'est bon pour la santé.

mise en garde ou menace ?
Il ne faut pas oublier que le bois mort est INDISPENSABLE à la biodiversité des forêts, car de très nombreux animaux (insectes mais pas seulement) y vivent ou s'en nourrissent. Il fat donc impérativement laisser un certain volume de bois mort en place !

il existe un excellent documentaire sur le sujet:
"les glaneurs et la glaneuse" documentaire d'Agnès VARDA
les différents aspect du glanages sont abordé, le film disponible icien 4 parties.

J'y vais de mon expérience personnel, sur ma propriété.

Que se soit quelqu'un qui veux passé a pied, en quad, chassé, ramasser du bois ou autres.

Pour circuler a pied, je dit pratiquement toujours oui, idem en raquette ou en ski. En quad ou chassé seulement a mes amis, ramassé du bois idem. Sauf les année ou j,ai beaucoup trop de bois mort au sol. Plus que se que je peux traiter, la il me fait plaisir d'en donner à ceux qui m'en on déja demandé

Par contre quand je chop quelqu'un sans autorisation sur ma propriété (ce qui est déjà arrivé), c'est direct jetter dehors + plainte à la police pour violation de domicile privée et poursuite. Si il a du bois en main ou autre chose, je rajoute vol dans ma plainte. Et même si ca me rapporte rien du tout et qu'en bout de ligne le juge vas dire qu'il s'était perdu ou qu'il a rien briser, donc amande sympolique. Je me rend jusqu'en cour, pour le faire suez un max et lui faire ouvrir un dossier.

Pour moi, il s'agit la d'un manque de respect tout simplement. Et puis je suis un grand malade, j'aime pas que les gens se balade chez moi voila tout. Demandé vous si vous aimeriez que quelqu'un passe dans votre court entre votre maison et votre piscine pour circuler. Ou qu'un matin vous trouver quelqu'un sur votre pelouse avant a récupérer vos brin d'herbe tondu pour faier du compost. Quel serait votre réaction? Vous le chasseriez ou vous vous diriez que c'est sans importance? Il s'agit de la même chose.

Après ses vrai que dans moin coin de campagne, si tu vas voir les gens et leur parle, il leur fera plaisir de te laisser circuler dans les champs pour galner ce que tu veux après récolte et parfois même du bois et que c'est très mal vu de le faire sans demandé.

Mais autre lieux autre moeurs.

Amicalement
Argoth

Par contre quand je chop quelqu'un sans autorisation sur ma propriété (ce qui est déjà arrivé), c'est direct jetter dehors + plainte à la police pour violation de domicile privée et poursuite. Si il a du bois en main ou autre chose, je rajoute vol dans ma plainte.>>>Oui, hum...même si sur le fond je comprend ta logique (moi aussi j ai mis des gens dehors de mon terrain), dans la pratique je vois mal comment tu fais ca...

Imaginons, tu tombe sur moi...je me promène en forêt, je ramasse une branche et tout d'un coup un inconnu (toi) me tombe dessus, me dit que je suis chez lui, de rendre la branche et de partir...pourquoi pas si il est poli...par contre si il commence à me demander mes papiers pour porter plainte...

Mes papiers il (tu) ne les aura pas "comme ca" car il (tu) n'est en aucun cas authorisé à me les demander, mais si il (tu) essaye de les avoir par la force (assez inutile,j'ai rarement mes papiers avec moi quand je me ballade en foret)...hum...comment dire, on est en foret tout seuls, j'ai un baton à la main et il (tu) m'attaque pour me prendre mon portefeuille...le baton tu l'auras mais pas comme tu aimerais

Surtout ne prend pas ca comme une attaque personnelle, je n'ai rien contre toi et suis même assez admiratif de ton installation...

Le Celte

Salut, le celte, tinquiet, je prend rien personnel, il m'en faut beaucoup pour me choqué. Voici mes deux expériences personnel.

Déja en partant je demande poliment a la personne ce quel fait là, je l'informe quelle est sur une propriété privé et je lui demande de quiter ma propriété. Je lui la reconduire par le chemin le plus pratique et sur la route on blabla de n'importe quoi. Il est pas difficile d'apprendre son nom. Une fois a l'extérieur de ma propriété j'appel les filcs et je porte plainte ou pas.

Et oui je suis du genre chiants et je l'ai effectivement fait une fois contre un mec qui posait des collets (L'enfoiré) chez moi. La seconde fois c'était une personne qui marchait tout simplement avec son chien et je l'ai juste accompagné hors de ma propriété. Faut voir aussi à qui tu as affaire, certaine personne croit sincerement être sur un terrain gouvernemental. Faut pas jouer au obtu non plus. Malgrer le fait que pour moi elle a des délimitation claire, ce n'est pas le cas pour tout le monde .

Il est claire que j,arrive pas en gros bourrin en geulant sur le mec, tu sais pas qui il est et ce qu'il peut faire. Mais faut savoir que sur ma propriété privé, quand je me balade, j'ai aussi toujours avec moi un item hors chartes, alors ton batons. .

(bas oui, y a un ours sur mon terrain, qui aime bien mes fruits sauvage, encore jamais recontrer en personne et j'y tien pas trop non plus ^^)

Pour la petite histoire, le mec avait déjà un dosier au près des flics et des gardes chasses pour braconnage et autre déli. Donc un témoignage de plus leur a fait grandement plaisir pour monté leur dossier.à

tout ça pour dire, demandé au pire on vous dit non. Ne demandé pas, allez savoir si le mec qui possède le terrain est pas un fou

Ben voila, comme ca je comprend mieux
Je suis en vacances et me ballade, un gars me demande ce que je fait la (ben je me ballade, ah oui, j'ai un baton dans la main...il vient d'ou? )
et il me dit que je suis chez lui en me demandant de partir..
No problem je dit pardon monsieur et je part pour ne pas revenir...

Tout ca nous amène bien loin du glanage non?


Le Celte

je comprends parfaitement la réaction d'Argoth, aussi je pense qu'il est important de dissocier 2 cas.
La situation est celle où le glaneur est proche des habitations, et ne sait pas à qui appartient les terrains sur lesquels il circule et glane. Il sera perçu comme un intrus, voire comme un voleur, c'est inévitable.
L'autre cas est celui du terrain loin de toute habitation, ou du terrain connu comme étant public (communal par exemple). Là, la perception par les "indigènes" ne sera pas la même (exception faite du ratissage systématique des champignons par les gens des villes, qui les revendent ensuite aux restaurants, faut pas qu'ils s'étonnent de se faire crever les pneus...)

Grosminet:

Dajjal a écrit:
Respecter la propriété privée c'est bon pour la santé.

mise en garde ou menace ?

C'est juste une constatation:à la campagne c'est mal vu de "récupérer de façon discrète" tout ce qui traine,d'entrer partout ou il n'y a pas de cloture.


Dans tous les bois communaux du coin le ramassage du bois mort est interdit,pour la raison qu'a indiquée argoth:pas de bois mort pas d'humus.

oui, je suis d'accord, mais si c'est mal vu, c'est parce que les gens sont jaloux. Ceux qui n'osent pas glaner, car leur éducation leur fait sentir qu'ils agissent comme des voleurs.
les propriétaires parce qu'ils ont la flemme d'entretenir leurs terrains mais ne supportent pas que qui que ce soit le fasse à leur place et en tire un bénéfice.

Interdire le ramassage du bois mort, c'est la politique de l'ONF (cela concerne donc TOUTES les forets domaniales) pour la simple raison que si c'était autorisé, les forets seraient ratissées et la faune disparaitrait. On ne peut pas espérer que les gens soient raisonnables, il faut donc interdire, et fermer éventuellement les yeux sur certains agissements, mais sans le dire.

Voyez ce qui est arrivée à Haïti : la population a coupé tous les arbres pour sa cuisson alimentaire. Regardez une photo satellite de l'ile Hispaniola : la partie haïtienne est pelée, la partie dominicaine est verdoyante, la frontière se voit nettement. Vous connaissez la suite pour Haïti...ici

grosminet a écrit:... On ne peut pas espérer que les gens soient raisonnables ...

c'est hélas si vrai, on privilégie toujours le "ma pomme" et le court terme, au collectif (au sens large) et au long terme ...
ainsi va la vie, et "aprés moi le déluge ..."

argoth a écrit:

Déja en partant je demande poliment a la personne ce quel fait là, je l'informe quelle est sur une propriété privé et je lui demande de quiter ma propriété. Je lui la reconduire par le chemin le plus pratique et sur la route on blabla de n'importe quoi.

Salut !
Il faudrait peut-être mieux décrire ta situation Selon wiki, 75% des foret françaises sont privées; dans mon coin, elles sont toutes en accès libre, on peut donc se promener sans soucis; seul le glanage nécessite de parler au propriétaire.
Tu as des indications claires et une cloture ?

Salut tarsonis,

Chez moi, une foret, sans clôture et sans panneaux ne veux pas dire libre d'accès. Si c'est une propriété privée, si aventurer sans permession est une infraction, au même titre que de passé entre ta maison et ta piscine dans ta court arrière(au sens stricte de la loi). En faite tu ne trouveras pratiquement pas de propriété clôturé de quelque manière que ce soit. Même autour des maisons ou en ville. Lorsque j'ai été voir des copains en France j'ai d'ailleurs été très étonné, tout vos propriété on des murs

Faut pas oublier que ma foret et adosser à d'autres foret sur 3 coté et quelle fait 2.5 kilomètres du long sur 1 kilomètre de large. Tu imagine un peu le nombre de panneaux qu'il faut mettre pour que tu en vois un peu importe par ou tu passe. ^^

Sinon j'en ai quand même 3 ou 4 placé a des endroits plus stratégiquement. Niveau clôture, il y a une vielle clôture de perche a moitié tombé sur environ 50 % du territoire. Mais une vrai clôture serais beaucoup trop couteuse vu la taille de la propriété et faut que les n’animaux circule . En fait, personne ici ne clôture leurs espace boisé. 95% des gens de la campagne sont civilisé et demanderons l'autorisation de circuler.

On "marque nos ligne" entre voisin et il faut être carrément aveugle pour ne pas les voir ou de mauvaise foi ou un ‘’no name’’ de la ville. (ou encore un français, ses la même chose qu'un citadin, (je taquine en) ) Il s'agit en faite de faire des marques sur les arbres tout le long de la frontière entre deux propriété. On le fera à la hache et/ou à la peinture. On ne marque pas tous les arbres. Mais une marque doit se voir de puis celle qui la précède et celle qui la suite. On verra aussi a tenir cette ligne propre et dégager. Tous les propriétaires tolèrent sans problème que n'importe qui marche sur une ligne de lot. Tant que c'est fait avec respect et qu'on ne déroge pas de la ligne. C'est une loi non écrite mais appliquer par tous les campagnard, plusieurs on leur marque privée aussi.

Après je ne dis pas que certain n'entretienne pas leur ligne. Mais la c'est une autre histoire, moi je tien le mienne claire et visible. Ça évite aussi les problème entre voisin. Ces lignes sont tirer depuis les grand-pères de nos grand-pères et personne n'aura idée de les contester. Sauf lorsqu'elle n'est plus entretenu (la faut les retrouver) ou qu'un citadin viens s'acheté une propriété

cher Argoth, tu pointes une sacrée différence entre l'Amérique du nord et l'Europe. Chez nous, si ce n'est pas cloturé, on peut y passer, c'est dans les moeurs.
Et si on y passe, on peut être tenté d'y glaner...

Je comprends bien que tu ne puisse pas cloturer tes 25 hectares, ni même poser un panneau tous les 50 mètres en périphérie. Il ne te reste qu'à faire la chasse aux intrus ou à laisser courir...

Il est clair qu'en france une foret sans panneaux et sans cloture on a le droit de s'y promener et eventuellement d'y rammasser les champignons ou les chataignes sans que ca pose problème.

Le Celte

Chaqu'un ses coutume, bon glanage alors

grosminet a écrit:Je comprends bien que tu ne puisse pas cloturer tes 25 hectares, ni même poser un panneau tous les 50 mètres en périphérie. Il ne te reste qu'à faire la chasse aux intrus ou à laisser courir...

250 hectares. 500x500m = 25 hectares. 2500x1000m = 250 hectares. Il doit y avoir pas mal de trucs à glaner dans une forêt aussi grande .

Argoth a dit 2,5 km x 1 km.
1 ha = 10 000 m2, soit un carré de 100 mètres de coté. Un carré d'1 km de côté fait donc 100 fois plus, il y a bien 250 ha chez Argoth, j'ai oublié un 0... )
Purée, ça fait sacrément grand !!!

Mais non grosminet, c'est tout petit chez moi

Canis lupus, bas les pattes, y a rien du tout à glaner dans mon petit domaine privé, allez oust le museau ailleurs .

De toute façon j'ai bien hâte de vous voir passer la douane avec 10 stères de bois sous le bras. Faut négocié avec le douanier

^^