L'obsolescence programmée bientôt sanctionnée par la Loi?

Salut,

Le Parlement semble décidé à légiférer contre l’obsolescence programmée.

Après l’Assemblée nationale, c’est en effet au tour de la commission du développement durable du Sénat d’adopter des dispositions réprimant ces pratiques consistant à limiter intentionnellement la durée de vie d’un produit (imprimante, téléphone portable...) à des fins pécuniaires. Les sénateurs ont toutefois revu la copie des députés.En l’occurrence, ils ont profondément remodelé le dispositif prévu par l’Assemblée nationale s’agissant de l’obsolescence programmée.

Première étape : les dispositions concernant les pratiques commerciales trompeuses ont été intégralement supprimées...au motif que :la rédaction retenue par l'Assemblée nationale faisait « peser un risque juridique très élevé sur nos entreprises ».

Deuxième étape : la définition de l'obsolescence programmée a été revue et assortie de sanctions.
C’est à nouveau un amendement du rapporteur Louis Nègre qui a été voté par la commission.

Le nouvel article L213-4-1 du Code de la consommation serait ainsi rédigé de la sorte :

« L'obsolescence programmée se définit par tout stratagème par lequel un bien voit sa durée de vie sciemment réduite dès sa conception, limitant ainsi sa durée d'usage pour des raisons de modèle économique.

Elle est punie d'une peine de deux ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende. »

Les sanctions encourues restent donc inchangées, et l’auteur de l’amendement affirme être parvenu à « une position de compromis ». [..]

Engagé dans le cadre d’une procédure accélérée, le projet de loi sur la transition énergétique et la croissance verte ne devrait être débattu qu’une seule fois devant chaque chambre.
En cas de désaccord entre le Sénat et l’Assemblée nationale, une commission mixte paritaire pourrait être réunie afin d’arriver à un compromis. 
http://www.nextinpact.com/news/92855-le-nouveau-delit-d-obsolescence-programmee-amende-au-senat.htm

A suivre..

Ho comme c'est jolie comme annonce en théorique....

Au Québec via la loi sur la protection du consommateur on à un truc dans le genre, qui dit qu'un produit doit se rendre au bout d'un délais de vie raisonnable avant de tomber en panne, sinon charge à la compagnie de le réparer ou remplacer selon le cas. L'office de protection du consommateur est là pour la faire respecté. Et tout les objets ont une durée de vie pré-déterminé plus ou moins longue selon le cas.

Alors en théorie c'est bien jolie mais en pratique il se passe quoi chez nous?

Mon lave-linge à une garantie de 1 ans, mais la loi dit qu'il doit être en mesure de me servir au moins 5 ans sans problème. Sinon a charge de l'entreprise de le remplacer ou de le réparer.

Bon au bout de 3 ans le lave-linge est mort, transmission cassé. Je téléphone donc à la jolie compagnie. Qui me dit.....

- Votre appareil est garantie 1 an, donc il n'est plus sous garantie, mais on peut vous envoyé un réparateur pour vous arranger tout ça.

- Oui mais je suis au Québec et la loi dit que vous êtes obligé de assurer la garantie sur 5 ans.

- C'est vrai en effet.

- Alors on procède comment?

- Bien vous le faites réparer par un réparateur de votre choix et ensuite vous entreprenez les démarche judiciaire pour votre recourt devant le tribunal. Et une fois rendu devant le juge, ce dernier trancheras ou alors la compagnie décideras juste de vous rembourser une fois rendu là.........................

Bref, la loi existe, je suis couvert, mais je vais devoir poursuivre moi même la dite compagnie pour avoir gain de cause. Et ce après avoir avancé de ma poche le cout des réparation, d'avoir pris au moins 2 jours de congé à mes frais (un pour ouvrir le dossier en court et un pour plaider l'affaire). Me faire chiez avec toute la paperasse et tout ça pour qu'au final, la compagnie ne se fasse pas chiez et me rembourse le prix de la réparation et les frais de court.

Sinon l'office de protection du consommateur, vas me filer un coup de main, mais vous vous doutez bien qu'ils n'ont pas assez d'effectif et que les dossiers régler en premier sont des dossier de très grande envergure et que mon cas bas il vas se retrouver sous la pile à être traiter dans 5 ans.....

La compagnie elle s'en fiche comme de l'an 40, elle se dit au pire je paye avec de légère pénalité et au mieux (dans 90% des cas) le mec il vas laisser tombé.

Je veux pas être pessimiste, mais dans votre cas, ça sera pas du cas par cas (au vue des peines) mais des poursuite entrepris par procureurs lorsqu'il jugeront qu'il y a fraude de grande envergure, parce que vous imaginé le nombre de cas de produit défectueux et la charge que vas représenter une tel preuve en temps et effort? Bref, ça vas vraiment être appliquer en pratique ou juste faire jolie..........

Pour finir ma petite histoire, j'avais acheter local ma machine d'une boite avec proprio plus que correct. Quand j'en ai parler au mec, il ma demandé si je me démerdais un peu en mécanique, ce que j'ai dit oui. Il ma alors offert de me filer une pièce en reconditionner pour trois fois rien (50$) si je l'installe moi même. Théoriquement pièce neuve + installateur, j'en aurais eu pour le prix de la machine......

a+

et c'est fait ! La loi a été adoptée par le sénat il y a une dizaine de jours environ. Espérons que ça force quelques fabricants et constructeurs à revoir leur modèle de production.

(cherchez "délit d'obsolescence programmée" sur les moteurs de recherches pour plus d'infos)

Après,il faut que le décret d'application soit publié dans le J.O pour quelle soit effective.

gordoncom75 a écrit:et c'est fait ! La loi a été adoptée par le sénat il y a une dizaine de jours environ. Espérons que ça force quelques fabricants et constructeurs à revoir leur modèle de production.

Je n'ai pas trouvé la version définitive, mais dans celle-ci, on peut lire (emphase ajoutée):

L’obsolescence programmée désigne l’ensemble des techniques par lesquelles un metteur sur le marché vise, notamment par la conception du produit, à raccourcir délibérément la durée de vie ou d’utilisation potentielle de ce produit afin d’en augmenter le taux de remplacement.

C'est vrai que ça va être super simple à prouver...

Salut !
Si le prix bas d'un appareil a été réalisé en prenant des composants à bas prix (ex : une batterie de portable), est-ce que cela rentre dans l'obsolescence programmée, ou bien c'est une adéquation avec les objectifs marketing ?
Si la loi tord le cou sur ce point, est-ce que cela ne va pas justifier une hausse de prix de tout l'électroménager ?

Salut,

tarsonis a écrit:Salut !
Si le prix bas d'un appareil a été réalisé en prenant des composants à bas prix (ex : une batterie de portable), est-ce que cela rentre dans l'obsolescence programmée, ou bien c'est une adéquation avec les objectifs marketing ?
Si la loi tord le cou sur ce point, est-ce que cela ne va pas justifier une hausse de prix de tout l'électroménager ?

Si on lit le texte

L’obsolescence programmée désigne l’ensemble des techniques par lesquelles un metteur sur le marché vise, notamment par la conception du produit, à raccourcir délibérément la durée de vie ou d’utilisation potentielle de ce produit afin d’en augmenter le taux de remplacement.

Bien sur ça vas être au juge de faire une jurisprudence sur le sujet.  Mais si ça ressemble un tant soit peu à ici.  Le fait de prendre des composantes de basse qualité pour pouvoir vendre un produit à meilleurs prix.  N'est pas de l'obsolescence programmé.  Par contre introduire un ou des items de basse qualité, dans un appareil réputé haute de gamme (avec le prix et le marketing qui vas dans se sens) et donc réduire la durée de vie du dit appareil pourrait être de l'obsolescence programmé.

Un exemple, dans la jurisprudence du Québec, au niveau de la loi sur la protection du consommateur.  Une machine à laver le linge DOIT avoir une durée de vie d'au moins 5 ans sans aucun bris en cas d'usage normale.  Une machine à laver payé au delà d'un certain prix (désolé je ne le sais plus par cœur) la durée de vie est allongé à 10 années.  Bref, ici la loi prend en compte la '' qualité '' de l'appareil acheté pour tenir compte de si le constructeur à triché ou pas sur la durée de vie utile de l'engin.  Je suppose (mais bon avec les juges et leur soi-disant bon jugement…..) qu’il en sera plus ou moins de même par chez-vous.

C'est donc une affaire à suivre.

Et pour l'automobile ?  
C'est pourtant le secteur le plus touché par l'obsolescence programmée : corrosion du chassis ou courroie de distribution  qu'il faut faire remplacer régulièrement pour un prix élevé sous peine de détruire le moteur !!!

Sans compter l'indisponibilité des pièces de rechange : ex pour mon 4x4 suzuki vitara : le clavier électronique anti-démarage ( taper un code avant de démarrer le moteur) n'est plus dispo sur le marché en neuf , ce qui veut dire ( en théorie) que , en cas de défectuosité de ce clavier , je ne pourrai plus utuliser mon véhicule qui a été expertisé quand mème a 9.000 euros !!!! il est en trés bon état .... ( n'y a t-il pas un problème ???)

Mais je tiens a rassurer mes "fans" : j'ai un clavier de secours ( d'occase) c'est ça aussi la résilience ....

Tiens j'ai entendu parler d'un documentaire ce matin à la radio en venant au boulot. Je me suis dit que ça pourrait être intéressé certaine personne ici.

Je ne sais pas si il a déjà été cité et j'ai aucune idée de la valeur de ce documentaire (pas vu). Réalisé par une allemande je crois?

Prêt à jeter. Disponible sur arte et votre youmachin préférer.

A+

CA change , doucement , en Suisse la garantie légale c'est 2 ans , et j'ai lu quelque part que Honda garantissait ses moteurs 1M de kM !

Par contre c'est pas rapide , la production de masse fait de la résistance . Ca change aussi dans les mentalités , les consommateurs sont de moins en moins idiots et pour certains achats ils comparent sur internet et même vont consulter des forums pour avoir un avis plus précis .

Le pouvoir c'est le consommateur qui le détient . Achetez malin !

Salut Argoth

J'avais vu le reportage dont tu parles il y a quelques années. C'est surtout une introduction à l'obsolescence programmée; on ne peut pas faire quelque chose de plus poussé avec un format télé grand public.

Ça reste tout de même un bon moyen de découvrir cette problématique. Quelques exemples parlants sont énoncés et suivis durant le reportage.

Disons que c'est un documentaire qui fait sa part du boulot pour aider à faire évoluer certaines mentalités

tarsonis a écrit:Salut !
Si le prix bas d'un appareil a été réalisé en prenant des composants à bas prix (ex : une batterie de portable), est-ce que cela rentre dans l'obsolescence programmée, ou bien c'est une adéquation avec les objectifs marketing ?
Si la loi tord le cou sur ce point, est-ce que cela ne va pas justifier une hausse de prix de tout l'électroménager ?

un jour j'ai démonte une imprimante jet d'encre qui ne fonctionnais plus, il y avait a l'interieur une traverse qui maintenais les deux paliers d’extrémité de la vis du chariot, avec une réduction de section en plein milieu la ou les contraintes sont au maximum, et je vous le donne en mille, la pièce était cassé juste la. la machine etant encore sous garantie pour quelques mois, je l'ai fait remplacé, hé ben deux ans plus tard.... rebelote. Naturellement la pièce en question n’était pas disponible en Pièces détaché.  un juge n'auras aucun mal a se prononcé dans ce genre de situation.

comme l'exemple de la petite résistance d'un 1/4W du panneau de contrôle du lave vaisselle et qui en passe 0.3A toute ça vie c'est pas difficile a démontrer, n'importe qui sera prêt a payer 0.25€ pour faire fonctionner le lave vaisselle 5 ans de plus.

il me semble que la marque française d'électroménager culinaire Magimix garantit ses moteurs pendant 10 ans. C'est un bon début !

serilynpayne a écrit:CA change , doucement , en Suisse la garantie légale c'est 2 ans , et j'ai lu quelque part que Honda garantissait ses moteurs 1M de kM !

Par contre c'est pas rapide , la production de masse fait de la résistance . Ca change aussi dans les mentalités , les consommateurs sont de moins en moins idiots et pour certains achats ils comparent sur internet et même vont consulter des forums pour avoir un avis plus précis .

Le pouvoir c'est le consommateur qui le détient . Achetez malin !

Tout a fait , bravo pour HONDA , mais la marque ROLLS-ROLLS ( limousines anglaises ) garantissent leur véhicules 100 ans , transmissible en cas de changement de proprio, a condition de faire l'entretien dans le réseau de la marque ...

...c'est un argument de vente ancien, il y a aussi des garanties à vie sur certaines marques ou produits comme Zippo,Hermès,...

EastPack:  http://blog.sacastar.com/sac-a-dos-eastpak-c%E2%80%99est-30-ans-de-garantie.html

En 12 ans j'en ai renvoyé 2 pour des fermetures cassées.

Kerkallog a écrit:...c'est un argument de vente ancien, il y a aussi des garanties à vie sur certaines marques ou produits comme Zippo,Hermès,...

et  c'est ce qui fait la réputation de la marque et le prix , comme Facom . 
Sans dec un industriel qui n'arrive pas à garantir son produit plus d'un an , c'est de la daube . Et c'est ça qui change dans la mentalité des consommateurs , arrêtez de nous vendre des merdes !!

...effectivement Facom a construit sa réputation sur cet argument, j'ai vu hier: Victorinox, BTwin(vélos), Tupperware...

Il suffit de taper "garantie à vie" dans le moteur de recherche pour voir apparaître les marques ou produits concernés avec quelques limites parfois:

http://www.fans-du-couteau-suisse.com/t306-comment-faire-reparer-son-couteau-suisse

https://motsets.wordpress.com/2008/12/01/poussette-maclaren-garantie-vie-bebe-conso/

Salut,
Pour certaines enseignes qui font business des extensions de garanties,la résistance s'organise...
Darty par exemple (voir Garantie gratuite Darty rétrécit Dyson)

Pan sur les doigts !
Pour avoir voulu offrir une garantie gratuite de 5 ans sur ses aspirateurs traîneaux, le fabricant Dyson n'est plus présent dans les magasins Darty.
Seule une référence reste sur leur site, mais assortie d'une garantie de 2 ans... Ce qui est bon pour le consommateur ne le serait-il pas pour le distributeur ?

« L'idée, c'est d'inspirer confiance, de montrer la robustesse de nos produits », commente Dimitri Peucelle, directeur général de Dyson France, pour expliquer la décision d'offrir une garantie gratuite de 5 ans sur les aspirateurs traîneaux depuis le 1er mai 2008.
Elle a été généralisée en Europe au printemps dernier. Partout, les distributeurs ont joué le jeu. Partout, sauf chez nous où l'un d'eux - et pas n'importe lequel : Darty - s'y refuse.

Rappelons que le gros électroménager jouit de droit d'une garantie commerciale gratuite de 2 ans (à ne pas confondre avec la garantie légale des vices cachés). Il est devenu courant en magasin de proposer une extension payante de 3 années, pour obtenir au final une couverture de 5 ans...

...Par exemple, l'extension de garantie de 3 ans proposée par Darty pour un aspirateur vendu au même tarif que le Dyson vaut 49 euros.
..Un bon filon pour la distribution,pour le vendeur, qui touche une commission, comme pour l'enseigne, qui en tire un bénéfice (les marges réalisées pouvant atteindre 45 à 52 %). Et la faire jouer en cas de besoin est parfois compliqué.

Dans les faits,
Garantie 2 ou 3 ans chez Darty  mais 5 ans chez Dyson..

Salut !

tarsonis a écrit:Si le prix bas d'un appareil a été réalisé en prenant des composants à bas prix (ex : une batterie de portable), est-ce que cela rentre dans l'obsolescence programmée, ou bien c'est une adéquation avec les objectifs marketing ?

C'est bien là le cœur du problème. Le marché de la consommation de masse est inondé de produits - souvent en mauvais plastoc -, à bas coût, et on s'étonne que les dits produits ne résistent pas à l'usage.  
Comme on dit par chez moi, "t'en a toujours pour ton argent" ; même si, bien entendu, un prix cher n'est pas systématiquement gage de qualité.  

Bref, il y a probablement une bonne part de rumeur dans cette hypothèse d'obsolescence programmée.
En somme, pas besoin de passer par la théorie de l'entente secrète au sein de l'industrie pour expliquer la duré de vie courte de certains produits. En effet, pourquoi fabriquer des produits de qualité et limiter volontairement leur durée de vie alors qu'il suffit d'expliquer simplement la dite défaillance par une mauvaise qualité générale du produit, un coût de fabrication bas avec des composants bons marché et une volonté de produire des produits non démontables, donc non réparables pour une raison de coût ? L'explication la plus simple étant souvent la plus probable (pourquoi faire compliqué et alambiqué quand on peut faire simple ?) 

Obsolescence programmée : une démonstration bien peu brillante

vrai scandale ou légende urbaine ?

Obsolescence programmée : un complot ?

L'obsolescence programmée est peut-être bien un mythe. On peut expliquer la durée de vie réduite de nos appareils beaucoup plus simplement : par leur faible prix. Le GIFAM (syndicat de fabricants électroménagers) indique que les prix à la vente de l'électroménager ont baissé de 22% entre 2002 et 2010. Quant à l'informatique, on a pu voir (selon un rapport canadien) une baisse de 84% des prix sur la même période (-54% sur les écrans, - 61% sur les imprimantes).

la recherche incessante des coûts les plus bas par les fabricants. Car sur le marché de l'électronique (notamment sur le gris : télés, ordinateurs, gadgets technologiques), la forte demande suscite une forte concurrence qui tire les prix vers le bas. Et pour vendre toujours moins cher (et donc toujours plus de volume), les fabricants doivent réduire autant que possible le coût de revient de chaque appareil qu'ils produisent.

Voici un concept à suivre : " L'increvable "
une machine pour la vie
Une machine prévue pour vivre 50 ans. Le type n'en est pas encore au stade de la fabrication, mais l'idée est intéressante.

J'aime surtout l'idée d'une machine "en kit façon Ikéa", avec possibilité de créer de nouveaux services de montages, de maintenance à pas trop cher, etc. l'idée du réservoir d'eau qui remplace les blocs béton, et l'idée d'acheter ses pièces détachée aisément pour remplacer soi-même. Le type a même une réflexion sur l'évolution industrielle possible du fabriquant.

Un résilient prévoyant imagine tout de suite stocker des pièces détachées sensibles pour remplacer en cas de panne (roulements, joints, durits, etc. à changer tous les cinq ou dix ans)
Vivement que mes petits enfants connaissent ça ! (ils ne sont pas encore nés)

C'est une super idée , j'adhère

il y a quand même a prendre en compte l’évolution technologique, la vraie celle qui fait qu'il devient intéressant ou rentable de remplacer un appareil. pour en revenir a la machine a laver, il y a 30 ans une machine consommais bien plus d'eau qu'aujourd'hui. a l'heure ou on parle d’économie de ses ressource ne devient il pas une "obligation" de recycler ce type de matériel.
comme pour les voitures, en admettant que nous soyons capable de faire rouler une voiture éternellement, ces 20 dernière années les moteurs on diminué presque par deux leurs consommation, évidement on sort du cadre de l’obsolescence programmé mais n’imaginons pas aller dans l'autre extrémité.

tu peux te payer X volume de carburant , la voiture en consomme la moitié et bien tu auras DEUX voitures .
cela c'est toujours vérifié

la durée de vie longue ne veut pas dire non renouvellement du matériel mais création d'un marché d’occasion .
va trouver une machine a laver d'occas qui puisse vivre 7 ans sans prendre de risque .
c'est actuellement un créneau  marginal  pour de la réinsertion professionnelle

strinkler a écrit:il y a quand même a prendre en compte l’évolution technologique, la vraie celle qui fait qu'il devient intéressant ou rentable de remplacer un appareil. pour en revenir a la machine a laver, il y a 30 ans une machine consommais bien plus d'eau qu'aujourd'hui. a l'heure ou on parle d’économie de ses ressource ne devient il pas une "obligation" de recycler ce type de matériel.
comme pour les voitures, en admettant que nous soyons capable de faire rouler une voiture éternellement, ces 20 dernière années les moteurs on diminué presque par deux leurs consommation, évidement on sort du cadre de l’obsolescence programmé mais n’imaginons pas aller dans l'autre extrémité.

On est pratiquement au top en ce qui concerne la consommation d'eau et d'électricité pour les machines à laver .

pour les voitures on a aussi augmenté la masse , donc en fait pas de grands progrès au niveau consommation , je pense que l'on pourrait faire beaucoup mieux !  C'est en autres le cas de Dacia qui propose un véhicule léger et donc consomme moins .

@strinkler :
Je crois que l'évolution technologique est "intégrable" dans le concept de "l'increvable". Si tu regardes bien, ce concept est surtout intéressant parce qu'il te permet de changer des pièces toi-même au fur et à mesure. Donc de changer des pièces usées par des neuves, mais pourquoi pas des pièces gourmandes en énergie ou en eau par des pièces plus performantes. Ou par des matériaux plus performants. C'est surtout le concept "modulaire" et DIY qui me semblait intéressant.
Le designer à l'origine du projet décrit bien son intérêt pour le "démontage" des objets, la capacité de l'homme à s'approprier la technologie qu'il utilise. C'est un peu ce qui m'a toujours plus dans les bidouilles PC/linux ou tu peux bricoler toi-même une partie de l'assemblage pour comprendre ce que tu utilise et maîtriser (une partie de) tes choix technologiques.
Les dimensions externes du produit "Lave-linge" ont assez peu évolué, et c'est souvent une grande boîte à moitié vide... On peut donc y mettre un peu ce qu'on veut. Comme dans un PC